Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DISCOGEL
Numéro de dépôt :
1326299
Date de dépôt :
10/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1995
Présentation de la marque DISCOGEL
Déposée le 10 octobre 1985 par Peter Roe HARRIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DISCOGEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DISCOGEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISCOGEL est expirée depuis le 10 octobre 1995.
Peter Roe HARRIS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12